« Le budget de la défense dépasse celui de l’éducation nationale »
Question d’actualité au Gouvernement
La France dépense moins que la moyenne des pays de l’OCDE pour ses élèves du primaire et du collège, les enseignants y sont moins bien rémunérés.
Le Gouvernement poursuit la destruction du service public de l’éducation : 3 200 postes supprimés, dont 400 pour la seule académie de Lille. Un (…)
—> Lire l’intervention de Michelle Gréaume

Police municipale : une sécurité à plusieurs vitesses ?
Explication de vote sur le projet de loi sur la police municipale et les gardes champêtres
Au terme de l’examen de ce texte, nous ne pouvons que réaffirmer nos craintes. Dès 1999, par la voix de Michel Duffour, notre groupe soulignait que les polices municipales ne devaient pas servir de prétexte à un désengagement de l’État de ses missions régaliennes.
Les policiers municipaux (…)
—> Lire l’intervention de Cécile Cukierman

Mercosur : faire de la restauration collective publique un levier de protection de l’agriculture
Proposition de loi du groupe CRCE-K
La présente proposition de résolution vise à faire de la restauration collective publique un levier de protection de l’agriculture, de la santé publique et de la cohérence de la dépense publique, dans un contexte de crise structurelle du monde agricole, étranglé par une course effrénée à la (…)
—> Lire l’intervention

De l’ubérisation de l’intime à l’exploitation numérique
Lutte contre le proxénétisme en ligne
Le texte de la commission s’éloigne de l’ambition initiale de la proposition de loi, ce que nous regrettons.
Ces plateformes monétisent l’exploitation sexuelle d’autrui. OnlyFans compte 305 millions d’utilisateurs et 4 millions de créateurs de contenu, dont 84 % de femmes – les consommateurs (…)
—> Lire l’intervention de Marie-Claude Varaillas

Enseignement supérieur : étudiants ou clients ?
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l’enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants
La moitié des lycéens de Nanterre, ville universitaire, qui poursuivent leur cursus dans l’enseignement supérieur vont dans des établissements privés, pour échapper à Parcoursup, qui apparaît comme rébarbatif, mais aussi parce que l’offre universitaire est trop complexe et le taux d’échec en (…)
—> Lire l’intervention de Pierre Ouzoulias

« Gens du voyage : moins de stigmatisation, plus de solutions »
Proposition de loi relative à la lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Nous venons tous d’horizons différents, de cultures différentes et la somme de nos individualités fait la nation. Si un lien nous unit, c’est la fraternité, qui nous enjoint de tendre la main. C’est l’alliée du respect des lois.
« La Nation assure à l’individu et à la famille les conditions (…)
—> Lire l’intervention de Alexandre Basquin

La Corse mérite son CHU (le Pas-de-Calais et Le Havre aussi)
Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
À Marseille et dans les Bouches-du-Rhône, de nombreux Corses sont installés pour travailler tout en conservant un lien particulier avec leur île. Je salue les associations qui, à l’instar de Kallisté, promeuvent la culture corse dans notre département.
Le développement de la Corse est entravé (…)
—> Lire l’intervention de Jérémy Bacchi

Les autres interventions

Lois :
« Un texte qui ne renforce ni la représentation citoyenne ni la légitimité démocratique
Justice et police – Renforcement de la chaîne pénale criminelle et diverses dispositions de modernisation du corps judiciaire – par Ian Brossat – 12 févr. 2026

Les courriers officiels :
PPE 3 : un mépris démocratique qui condamne la France à l’immobilisme énergétique
Energie – Programmation pluriannuelle de l’énergie – par Fabien Gay – 12 févr. 2026

Les courriers officiels :
Narges Mohammadi et les autres prisonniers d’opinion doivent être libérés
International – Aggravation dramatique de la situation des droits humains en Iran – par Marianne Margaté – 12 févr. 2026

Affaires culturelles :
« Savoir en danger »
Éducation et recherche – Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs – par Pierre Ouzoulias – 12 févr. 2026

Les questions orales :
Des millions de vies suspendues aux délais administratifs
Droits de l’homme – Question orale au Gouvernement – par Pascal Savoldelli – 11 févr. 2026

Les questions orales :
5G : le maire doit-il vraiment ne rien pouvoir faire ?
Culture et médias – Question orale au Gouvernement – par Cathy Apourceau-Poly – 11 févr. 2026

Les questions écrites :
Cette décision ne peut qu’aggraver la fracture territoriale et sociale déjà existante
Transport – Suppression des automates de ventes grandes lignes sur les lignes D et R – par Marianne Margaté – 11 févr. 2026

Les questions écrites :
Manque de vétérinaires en milieu rural
Agriculture et pêche – par Marie-Claude Varaillas – 10 févr. 2026

Les questions écrites :
Hausse des tarifs postaux appliqués à la presse
Culture et médias – par Marie-Claude Varaillas – 10 févr. 2026

Les questions écrites :
Il est insupportable de continuer à faire de la solidarité une variable d’ajustement budgétaire
Solidarité – Augmentation de la pauvreté en Seine-et-Marne – par Marianne Margaté – 6 févr. 2026

Soins palliatifs : ne pas promettre ce que l’on refuse de garantir
Explication de vote sur l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs
Cette proposition de loi a été adoptée à l’unanimité à l’Assemblée nationale. Ce ne sera pas le cas au Sénat. Le groupe CRCE-K votera unanimement contre un texte qui masque un recul pour les soins palliatifs.
Il ne permettra pas de doter les dix-neuf départements dépourvus d’USP, ni aux (…)
—> Lire l’intervention de Silvana Silvani

Aide à mourir : le rendez-vous manqué du Sénat
Explication de vote sur l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs.
Le groupe CRCE-K était favorable à l’aide à mourir au départ. Le texte de la commission nous semblait timide. Nous pensions que si la version des députés semblait difficilement acceptable, une majorité pouvait néanmoins se dégager sur la proposition de notre collègue centriste M. Henno d’ouvrir (…)
—> Lire l’intervention de Silvana Silvani

L’illégitimité politique de ce budget, voilà la réalité !
Motion d’irrecevabilité contre le budget 2026
L’histoire est remplie de lois parfaitement légales mais profondément injustes, de textes adoptés selon les normes mais rejetés par le peuple, de budgets imposés dans les règles, mais payés très cher dans la société. C’est cette tension entre le légal et le légitime qui se cristallise (…)
—> Lire l’intervention de Pascal Savoldelli

« Allez-vous rester silencieux devant la présence de la milice de Trump sur le sol européen ? »
Question d’actualité au Gouvernement
Le week-end dernier, Alex Jeffrey Pretti, 37 ans, infirmier, a été abattu par la police de l’immigration américaine, l’ICE. Quelques jours plus tôt, Renee Nicole Good était exécutée, juste après avoir déposé ses enfants à l’école. Surarmés et cagoulés, les agents de l’ICE sèment la terreur. La (…)
—> Lire l’intervention de Ian Brossat

« Les territoires en paieront le prix »
Explication de vote sur le budget 2026
En politique, le compromis n’est pas un gros mot. On aime parfois dire que les communistes n’en font jamais. L’idée est flatteuse, mais fausse. Le compromis n’est pas inacceptable par nature. Il l’est lorsque ce que l’on abandonne dépasse largement ce que l’on obtient. Ainsi de ce texte. (…)
—> Lire l’intervention de Marianne Margatté

L’année des 90 ans du Front Populaire
Discours cérémonie de vœux mardi 27 janvier 2026
Il est des rites auxquels nous ne dérogeons pas. La cérémonie des vœux en fait partie. Elle est inscrite dans notre calendrier parlementaire, mais plus encore dans notre culture politique.
Elle constitue un moment à part, un temps où l’on accepte collectivement de suspendre le rythme parfois (…)
—> Lire l’intervention de Cécile Cukierman

Don’t Drill. Don’t Drill. Don’t Drill.
Exploitation des hydrocarbures en outre-mer
Mon premier discours à cette tribune, il y a huit ans, portait sur la loi Hulot. Total recherchait depuis six ans du pétrole en Guyane, sans succès ; nous avions donc voté la fin de l’exploration et de l’exploitation des hydrocarbures en France. Il serait déraisonnable de revenir dessus.
Je (…)
—> Lire l’intervention de Fabien Gay

Une autre politique migratoire est possible
Accord France-Kazakhstan
Ce texte s’inscrit dans une orientation politique engagée en 2024 : durcir et externaliser les politiques migratoires, au mépris de l’État de droit.
Cette politique est inefficace. Aucun accord de réadmission ne dissuadera des femmes et des hommes qui fuient la guerre, la misère et les (…)
—> Lire l’intervention de Michelle Gréaume

Restituer au-delà du geste symbolique
Restitution de biens culturels
Le 6 mars 2002 était promulguée la loi relative à la restitution par la France de la dépouille mortelle de Saartjie Baartman à l’Afrique du Sud, à l’initiative de notre ancien collègue, le sénateur Nicolas About.
Depuis lors, notre commission de la culture n’a cessé d’œuvrer sur ce dossier (…)
—> Lire l’intervention de Pierre Ouzoulias

Les autres interventions

Affaires économiques :
Toujours un temps de retard sur les retards de paiement
Économie – Recouvrement des créances commerciales incontestées – par Fabien Gay – 29 janv. 2026

Affaires étrangères et défense :
De l’isolement à l’émancipation : reprendre place dans la Caraïbe
International – Accord France-Caraïbes – par Michelle Gréaume – 29 janv. 2026

Les communiqués de presse :

Les sénateurs du groupe CRCE-K déposent une motion soulevant le caractère anticonstitutionnel du PLF 2026
Budget et fiscalité – Vote au Sénat du Projet de loi de finances 2026 – 28 janv. 2026

Les questions écrites :

Suppression du dispositif d’aide directe de France Travail à l’obtention du permis B pour les demandeurs d’emploi – par Marie-Claude Varaillas – 26 janv. 2026

« L’impérialisme est entrée dans une crise aigüe »
Débat sur le rôle de la France dans la prévention et la résolution des crises politiques internationales, notamment au Venezuela
Monsieur le Premier ministre, je tiens d’abord à saluer l’organisation de ce débat. Un débat que j’ai solennellement demandé dès le 5 janvier, avec mon collègue Stéphane Peu, président du groupe GDR à l’Assemblée nationale, tant il nous paraissait indispensable que la représentation nationale se (…)
—> Lire l’intervention de Cécile Cukierman

« Pour ceux qui, condamnés par la maladie, ne veulent pas être condamnés à l’agonie »
Droit à l’aide à mourir et égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs
Ces deux textes, étudiés séparément, constituent un même socle pour prendre en charge la douleur dans le respect et la dignité de chacun.
Depuis des années, la question traverse notre société.
La proposition de loi Soins palliatifs répond à un constat simple et sans appel : selon un rapport (…)
—> Lire l’intervention de Silvana Silvani

Drame de Camélia : « Écoutez-vous », « protégez-nous »
Question d’actualité au Gouvernement
Je suis sénatrice de Seine-et-Marne. J’habite à Mitry-Mory et j’y suis élue. Et c’est avec émotion que je m’exprime aujourd’hui. Mardi 13 janvier, Camélia, jeune lycéenne de 17 ans, s’est suicidé… Un ciel de plomb s’est abattu sur notre ville.
Sa maman, ses parents, sa famille et ses (…)
—> Lire l’intervention de Marianne Margaté

« Une politique qui loge les gens avant de rapporter à quelques-uns »
Explication de vote sur la proposition de loi visant à conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction
Parler logement, c’est aligner des chiffres. Des chiffres qu’on devrait avoir honte de prononcer. Parce que derrière chaque chiffre, quelqu’un a décidé. Et derrière chaque décision, quelqu’un a profité.
On nous dit qu’il n’y a pas d’argent pour le logement social. Le logement a rapporté 100 (…)
—> Lire l’intervention de Marianne Margaté

Les autres interventions

Les questions orales : « Il faut plus d’humanité dans les services publics »
Services publics – Dématérialisation des services publics et non accès aux droits – 21 janv. 2026

Les questions orales : « Le Gouvernement entend-il enfin agir pour empêcher que des entreprises quittent notre territoire ? »
Économie – Fermeture du site de l’entreprise Arlanxeo à Lillebonne – par Céline Brulin – 21 janv. 2026

Les questions écrites : Augmenter les temps de décharge des directrices et directeurs d’école
Éducation et recherche – par Marie-Claude Varaillas – 19 janv. 2026

Trump : « Il n’est de défaite que celle que nous acceptons ! »
Question d’actualité au Gouvernement
En novembre dernier, le Président Macron annonçait l’entrée au Panthéon de Marc Bloch, le 16 juin 2026, jour anniversaire de son exécution par les nazis.
Le président Trump, pour organiser un combat de boxe sous un chapiteau dressé dans les jardins de la Maison-Blanche, le jour de son propre (…)
—> Lire l’intervention de Pierre Ouzoulias

Renforcer les prérogatives du Premier ministre
Proposition de loi constitutionnelle
Chacun en conviendra, notre pays traverse une crise multiforme violente, tant sur le plan économique, que social ou institutionnel.
L’histoire souligne que la mauvaise prise en compte, voire la négation des aspirations populaires face à un mal vivre croissant, débouche dans une forme (…)
—> Lire l’intervention

Pour les 25 ans de la loi SRU : un anniversaire attaqué !
Proposition de loi Loi « CHOC » pour le logement (Conforter l’habitat, l’offre de logements et la construction).
La possibilité pour toute personne de disposer d’un logement décent est, je cite, « un objectif de valeur constitutionnelle découlant des dixième et onzième alinéas du Préambule de la Constitution de 1946 ».
C’est ce qu’on peut lire dans l’exposé des motifs de cette proposition de loi, dont (…)
—> Lire l’intervention de Marianne Margaté

Alep : la nécessité pour la France d’agir en faveur de la protection des civils, des Kurdes et de la reprise des négociations
Communiqué de presse Syrie
Depuis le 6 janvier, des groupes djihadistes intégrés au sein de l’armée syrienne attaquent les quartiers kurdes de la ville d’Alep afin de les en chasser. Ces violences ont fait au moins 21 morts et ont conduit au déplacement forcé de milliers de civils. Ceux qui n’ont pas pu fuir subissent un (…)
—> Lire l’intervention

Les autres interventions

Lois : Saisies et confiscations : l’urgence de renforcer l’action sans affaiblir la justice
Justice et police – Améliorer les moyens d’action de l’Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (Agrasc) – par Pierre Barros – 14 janv. 2026

Lois : « La sécurité juridique des entreprises et des justiciables risque d’être fragilisée »
Justice et police – Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise – par Gérard Lahellec – 14 janv. 2026

« La France va-t-elle condamner l’intervention au Vénézuela ? »
Question d’actualité au Premier ministre
Samedi, Donald Trump a organisé l’enlèvement du président Nicolás Maduro et de son épouse, ainsi que leur transfert aux États-Unis. Il se justifie par la lutte contre le narcotrafic.
Mais, dans sa déclaration, il dévoile son véritable but : l’occupation. Je cite : « Nous allons diriger le (…)
—> Lire l’intervention de Cécile Cukierman

Nationalisation d’ArcelorMittal
Le groupe CRCE-K remet la proposition de loi à l’ordre du jour du Sénat
J’informe, ce jour, le Président du Sénat, de l’inscription de la proposition de loi visant à la nationalisation d’ArcelorMittal dans le cadre de notre espace réservé le 25 février 2026. Celle-ci a été adoptée par l’Assemblée nationale le 27 novembre dernier.
Dès le 30 octobre dernier, mon (…)
—> Lire l’intervention de Fabien Gay

« Plus on éloigne la justice des mineurs de sa logique éducative, plus le risque de récidive augmente »
Débat sans vote sur la délinquance des mineurs
Nous sommes tous préoccupés, à juste titre, par les violences qui touchent nos territoires. Mais notre réflexion doit demeurer lucide et respectueuse des réalités humaines comme des principes juridiques.
La délinquance des mineurs ne connaît pas l’explosion dont certains s’émeuvent. En 2024, (…)
—> Lire l’intervention d’Évelyne Corbière Naminzo

Intégrons les AESH dans la fonction publique
Proposition de loi visant à intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap
En vingt ans, le nombre d’élèves en situation de handicap en milieu scolaire ordinaire a triplé. Les AESH sont près de 132 000 et sont devenus les piliers de l’école inclusive.
Mais la réalité est alarmante : lors de chaque rentrée, entre 10 000 et 15 000 enfants n’ont pas d’aide humaine. Les (…)
—> Lire l’intervention d’Évelyne Corbière Naminzo

Alerte sur la situation de l’usine ARC International d’Arques
Courrier au Président de la République
Monsieur le Président de la République, Je me permets de vous alerter sur la situation extrêmement préoccupante de l’usine ARC International d’Arques, dans le Pas-de-Calais. La fermeture probable d’un four y est désormais évoquée, avec à la clé la menace de la suppression d’emplois.
Cette (…)
—> Lire l’intervention de Cathy Apourceau-Poly

Ne pas laisser les musées livrés à eux-mêmes
Débat sur la sécurité des musées
Les nombreuses auditions de la commission de la culture ont montré de nombreuses défaillances, notamment au sein du Louvre. La large autonomie consentie à ces grands établissements exige un surcroît de contrôle par leur tutelle. Il aurait fallu des audits externes réguliers au Louvre, sous (…)
—> Lire l’intervention de Pierre Ouzoulias

Soutien au peuple vénézuélien et à sa résistance face à la brutalité des États-Unis de Trump
Communiqué de presse
Les membres du groupe CRCE-K condamnent fermement l’agression criminelle du gouvernement des États-Unis contre la République bolivarienne du Venezuela et son peuple. Nous exprimons également notre solidarité totale avec la légitime résistance populaire du peuple vénézuélien face à cette (…)
—> Lire l’intervention le communiqué de presse

Les autres interventions

Les questions orales :

Faire des bureaux de poste de plein exercice un lieu central de redéploiement des services publics de proximité
Services publics – Question orale au Gouvernement – par Marianne Margaté – 8 janv. 2026

« Ne faut-il pas décentraliser les missions de conservation du patrimoine rural non classé ? »
Culture et médias – Débat sur l’accès à la culture dans les territoires ruraux – par Pierre Ouzoulias – 8 janv. 2026