Au nom du droit international
Débat sur la situation au Proche et Moyen-Orient
Trois semaines d’escalade continue, durant lesquelles la situation n’a cessé de se dégrader, déstabilisant la région et l’équilibre du monde.
Si l’exécutif a exprimé la position de la France, le Parlement doit jouer son rôle : débattre, éclairer, contribuer aux choix qui nous engagent.
Nous (…)
—> Lire l’intervention de Cécile Cukierman

Bloquons les prix du gaz et des carburants !
Proposition de loi visant à bloquer les prix du gaz et des carburants et à encadrer les marges en période de crise
Depuis 2022, les ménages français subissent une hausse continue du coût des carburants, du gaz et de l’électricité, qui pèse lourdement sur leur pouvoir d’achat et fragilise l’activité économique.
Depuis 2022, les ménages français subissent une hausse continue du coût des carburants, du gaz (…)
—> Lire l’intervention de Fabien Gay

ARC France : l’État mis face à ses responsabilités industrielles
Question d’actualité au Gouvernement
La mise en redressement d’ARC en janvier a jeté dans la stupeur familles et élus dans le Pas-de-Calais.
En 25 ans, cette usine est passée de 12 000 salariés à 3 000. On ne peut afficher une politique de réindustrialisation en acceptant des milliers de suppressions d’emplois. Notre territoire (…)
—> Lire l’intervention de Cathy Apourceau-Poly

Ce n’est pas aux data centers de faire la loi
Proposition de loi visant à encadrer l’implantation des centres de données sur le territoire français
Le Gouvernement rêve d’une France eldorado des data centers. De fait, ces mastodontes, gourmands en électricité, en eau et en foncier mais peu pourvoyeurs d’emplois, se multiplient à la faveur d’un cadre assoupli.
Alors que ces transformations rapides engagent notre modèle énergétique, (…)
—> Lire l’intervention de Fabien Gay

« La sécurité, droit fondamental, ne se décrète pas »
Débat : « Comment mettre fin à l’explosion de la violence au quotidien ? »
Les violences du quotidien, qui ne sont pas l’addition de faits divers ou de statistiques, traduisent un malaise profond. Dans nos quartiers, nos villages, beaucoup ont un sentiment d’abandon, d’insécurité et de relégation. En laissant le marché fracturer notre société, en abandonnant les plus (…)
—> Lire l’intervention de Michelle Gréaume

Levez les rideaux du petit commerce
Proposition de loi visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité
Nous partageons tous le diagnostic, mais quand il s’agit de passer à l’action, tout se bloque. Vous reconnaissez la hausse des loyers commerciaux, mais refusez l’idée même d’une régulation. Vous déplorez la vacance, mais refusez aux maires les moyens d’agir.
Atteinte au droit de propriété, à (…)
—> Lire l’intervention de Marianne Margaté

« Derrière la dénonciation de la surtransposition se cache une logique de dérégulation ciblée »
Débat : « La fin des surtranspositions des règles européennes : où en est-on ? »
La colère agricole s’enracine dans une crise profonde : revenu agricole, pression des marchés, volatilité des prix, concurrence internationale, effets du changement climatique…
Paperasserie, bureaucratie : l’empilement des règles peut entraîner une charge administrative réelle et un (…)
—> Lire l’intervention de Cathy Apourceau-Poly

Les autres interventions

Les questions écrites :
Une image désastreuse de l’action de la France
International – Téléphérique d’Antananarivo à Madagascar – par Marianne Margaté – 25 mars 2026

Choisissez la République, choisissez l’antifascisme !
Question d’actualité au Gouvernement
La semaine dernière, vous avez choisi d’instrumentaliser un drame injustifiable pour criminaliser La France insoumise et plus largement la gauche, dévoyant le débat public.
Samedi 21 février, tandis que la Nation honorait Manouchian et les fusillés de l’Affiche rouge, des cortèges (…)
—> Lire l’intervention de Pascal Savoldelli

« Symbole de notre abdication ou de notre reconquête industrielle ? »
Proposition de loi de Nationalisation d’ArcelorMittal
Si nous défendons une nouvelle fois cette proposition de nationalisation, ce n’est pas pour répéter ce qui a déjà été dit, mais parce que la situation s’est aggravée.
Les suppressions d’emplois s’inscrivent dans un processus continu, comme en témoigne le plan Zénith 2 qui sera annoncé demain, (…)
—> Lire l’intervention de Silvana Silvani

« L’heure est venue d’ouvrir le débat sur le devenir de nos institutions »
Proposition de loi constitutionnelle visant à restreindre certaines prérogatives du Président de la République
Avec modestie mais détermination, nous mettons en débat cette proposition de loi constitutionnelle pour enclencher un mouvement inéluctable et faire savoir à nos concitoyens que leur désir profond d’évolution démocratique est pris en compte.
Nous n’avons pas la prétention de réécrire la (…)
—> Lire l’intervention de Cécile Cukierman

« Le texte installe un rapport de force défavorable au peuple kanak »
Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie
L’examen du projet de loi constitutionnelle sur le dégel du corps électoral a constitué le point de bascule de la crise du 13 mai 2024. Nous avions pourtant alerté sur la nécessité d’apaiser, d’éviter le passage en force. Ne répétons pas les erreurs du passé. La Kanaky-Nouvelle-Calédonie a payé (…)
—> Lire l’intervention de Robert Xowie

« Vous voulez reconquérir la souveraineté énergétique, mais vous foulez aux pieds la souveraineté populaire »
Débat relatif à la programmation pluriannuelle de l’énergie
Nous attendions cette PPE depuis cinq ans. Elle fixe la trajectoire énergétique pour dix ans et nous engage pour le siècle. Force est de constater que la version n’a pas beaucoup bougé depuis sa mouture initiale.
Pis encore, elle est imposée par décret, et non soumise au vote solennel du (…)
—> Lire l’intervention de Fabien Gay

« Nous avons besoin d’une PAC forte axée sur la régulation des marchés »
Débat relatif à la future politique agricole commune (PAC)
Créée en 1957 et mise en oeuvre à partir de 1962, la PAC visait à moderniser l’agriculture européenne par le contrôle des prix et la préférence communautaire.
Elle avait pour objectifs un niveau de vie équitable pour les agriculteurs, la sécurité des approvisionnements et des prix (…)
—> Lire l’intervention de Gérard Lahellec

« Les impérialismes n’ont jamais disparu »
Débat : « Les réponses de l’Union européenne face au retour des impérialismes »
Les impérialismes n’ont jamais disparu. Les puissances occidentales ont troqué la domination coloniale contre la domination financière, la canonnière contre le traité de libre-échange.
Elles ont invoqué les droits humains afin d’envahir des territoires, renverser des régimes et imposer un (…)
—> Lire l’intervention de Cathy Apourceau-Poly

« Savez-vous à combien est le montant de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé ? »
Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers
Cette proposition de loi a été adoptée à l’unanimité à l’Assemblée nationale ; je regrette le choix des rapporteures de la réécrire, ce qui compromet la navette parlementaire et l’esprit transpartisan du Sénat. Elle est attendue par de nombreux parents, mais elle n’est qu’une première étape. (…)
—> Lire l’intervention de Cathy Apourceau-Poly

Les autres interventions

Les questions écrites : Une abrogation nécessaire
Justice et police – Instauration d’une contribution de 50 euros pour saisir les juridictions civiles et prud’homales à compter du 1er mars 2026 – par Marianne Margaté – 27 févr. 2026

Finances : « Le vote demeure-t-il la condition de la décision budgétaire ? »
Budget et fiscalité – par Pascal Savoldelli – 27 févr. 2026Lois : « Finissons-en avec la notion absurde de régime parlementaire présidentialisé »
Institutions, élus et collectivités – Proposition de loi constitutionnelle visant à restreindre certaines prérogatives du Président de la République – par Fabien Gay – 25 févr. 2026

Les questions écrites : Un bilan humain effroyable
International – Effets des sanctions internationales sur la mortalité – par Marianne
Margaté – 24 févr. 2026

Lois : « Impossible de parler d’accord quand toutes les parties ne l’ont pas validé »
Institutions, élus et collectivités – Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie – par Cécile Cukierman – 24 févr. 2026

Le journal du groupe : Initiatives 141 – Février-Mars 2026
Politique – Face aux crises, les collectivités malmenées – 24 févr. 2026

Nos propositions de loi et de résolution : Une proposition pour changer le régime présidentiel
Institutions, élus et collectivités – Restreindre certaines prérogatives du Président de la République et renforcer celles du Premier ministre – 20 févr. 2026

25 février : rdv au Sénat pour la nationalisation d’ArcelorMittal
Conférence de presse de présentation de la proposition de nationalisation d’ArcelorMittal
Afin de porter la voix des salariés, de soutenir leur mobilisation et de permettre enfin une reprise en main publique d’un secteur stratégique, le groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste-Kanaky a inscrit, lors de son espace réservé du 25 février 2026, la proposition de loi visant à (…)
—> Lire l’intervention de Cécile Cukierman

Une proposition pour changer le régime présidentiel
Restreindre certaines prérogatives du Président de la République et renforcer celles du Premier ministre
Chacun en conviendra, notre pays traverse une crise multiforme violente, tant sur le plan économique, que social ou institutionnel.
L’histoire souligne que la mauvaise prise en compte, voire la négation des aspirations populaires face à un mal vivre croissant, débouche dans une forme (…)
—> Lire l’intervention

Cuba : « Nous aussi, nous pouvons choisir de ne pas être les vassaux des États-Unis »
Question d’actualité au Gouvernement
Depuis le 29 janvier dernier, le président Trump a décidé unilatéralement d’empêcher toute livraison de pétrole à Cuba. Or, priver une population d’énergie, c’est créer délibérément une crise humanitaire.
Ce durcissement du blocus contrevient au droit international et à l’exercice le plus (…)
—> Lire l’intervention de Marianna Margaté

Hommage à Frédéric Grochain et aux détenus Kanak
Il me faut ici rendre hommage à Frédéric Grochain, détenu Kanak déporté en France, retrouvé sans vie dans sa cellule la semaine dernière, à des milliers de kilomètres des siens et de sa terre. Je me joins d’ailleurs aux demandes de sa famille afin que la lumière soit faite sur la circonstance de (…)
—> Lire l’intervention fe Robert Xowie

Le droit de regard démocratique jusque dans les lieux d’enfermement
Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté
Je rends hommage Frédéric Grochain, détenu kanak déporté en France, retrouvé sans vie dans sa cellule la semaine dernière, à des milliers de kilomètres de sa terre. Sa mort tragique a frappé nos consciences, nous rappelant que l’isolement, l’éloignement et l’opacité carcérale peuvent briser des (…)
—> Lire l’intervention de Robert Xowie

Imposition des plus riches : la vérité a-t-elle été dissimulée ?
13 000 millionnaires exonérés d’impôt sur le revenu
Les informations transmises par la DGFiP à la commission des Finances du Sénat sont sans ambiguïté : 13 335 foyers assujettis à l’impôt sur la fortune immobilière présentent un impôt sur le revenu nul, voire négatif.
—> Lire l’intervention

Europe : un modèle énergétique financiarisé, indexé sur les marchés, livré aux traders
Adaptation au droit de l’Union européenne
Les 70 articles de ce projet de loi couvrent des domaines très variés. Le diable se niche dans les détails et il est difficile d’y voir clair. Cette complexité est-elle recherchée ? Elle relègue le Parlement au rôle de boîte d’enregistrement de textes présentés comme techniques.
Ce débat se (…)
—> Lire l’intervention de Fabien Gay

« Une réforme des découverts bancaires sans débat ? »
Nouvelle loi sur les découverts bancaires
Par cet amendement, nous vous proposons de faire revenir ce débat devant le Parlement, devant les citoyens, alors même que les évolutions prévues doivent entrer en vigueur à compter du 20 novembre prochain.
Des évolutions importantes, notamment l’encadrement de l’accès aux découvertes (…)
—> Lire l’intervention de Pascal Savoldeli

Protéger la trésorerie des PME, défendre l’économie réelle
Lutter contre les défaillances d’entreprises
Depuis plus de dix ans, les travaux de la Banque de France et les rapports de la DGCCRF font le lien entre retards de paiement et faillites d’entreprises – lesquelles ne cessent d’augmenter. En Bretagne, 1 311 entreprises ont été placées en défaillance au premier semestre 2025.
Ce texte (…)
—> Lire l’intervention de Gérard Lahellec

Entre double imposition et double exonération : la France doit choisir la justice fiscale
Prévention de l’évasion et de la fraude fiscale entre la France et Chypre
La France doit éviter la double imposition mais aussi la double exonération. Entre l’impôt payé deux fois et l’impôt payé nulle part, il y a un équilibre. Ce texte nous en rapproche-t-il ?
En 2023, la balance commerciale entre la France et Chypre était excédentaire de 225 millions d’euros. (…)
—> Lire l’intervention de Pierre Barros

Les autres interventions

Finances :
Pour intégrer les honoraires d’expert-comptable dans les comptes de campagne
Institutions, élus et collectivités – Permettre le remboursement des honoraires d’expert-comptable aux candidats – par Pierre Barros – 19 févr. 2026

« Le budget de la défense dépasse celui de l’éducation nationale »
Question d’actualité au Gouvernement
La France dépense moins que la moyenne des pays de l’OCDE pour ses élèves du primaire et du collège, les enseignants y sont moins bien rémunérés.
Le Gouvernement poursuit la destruction du service public de l’éducation : 3 200 postes supprimés, dont 400 pour la seule académie de Lille. Un (…)
—> Lire l’intervention de Michelle Gréaume

Police municipale : une sécurité à plusieurs vitesses ?
Explication de vote sur le projet de loi sur la police municipale et les gardes champêtres
Au terme de l’examen de ce texte, nous ne pouvons que réaffirmer nos craintes. Dès 1999, par la voix de Michel Duffour, notre groupe soulignait que les polices municipales ne devaient pas servir de prétexte à un désengagement de l’État de ses missions régaliennes.
Les policiers municipaux (…)
—> Lire l’intervention de Cécile Cukierman

Mercosur : faire de la restauration collective publique un levier de protection de l’agriculture
Proposition de loi du groupe CRCE-K
La présente proposition de résolution vise à faire de la restauration collective publique un levier de protection de l’agriculture, de la santé publique et de la cohérence de la dépense publique, dans un contexte de crise structurelle du monde agricole, étranglé par une course effrénée à la (…)
—> Lire l’intervention

De l’ubérisation de l’intime à l’exploitation numérique
Lutte contre le proxénétisme en ligne
Le texte de la commission s’éloigne de l’ambition initiale de la proposition de loi, ce que nous regrettons.
Ces plateformes monétisent l’exploitation sexuelle d’autrui. OnlyFans compte 305 millions d’utilisateurs et 4 millions de créateurs de contenu, dont 84 % de femmes – les consommateurs (…)
—> Lire l’intervention de Marie-Claude Varaillas

Enseignement supérieur : étudiants ou clients ?
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l’enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants
La moitié des lycéens de Nanterre, ville universitaire, qui poursuivent leur cursus dans l’enseignement supérieur vont dans des établissements privés, pour échapper à Parcoursup, qui apparaît comme rébarbatif, mais aussi parce que l’offre universitaire est trop complexe et le taux d’échec en (…)
—> Lire l’intervention de Pierre Ouzoulias

« Gens du voyage : moins de stigmatisation, plus de solutions »
Proposition de loi relative à la lutte contre les installations illicites des gens du voyage
Nous venons tous d’horizons différents, de cultures différentes et la somme de nos individualités fait la nation. Si un lien nous unit, c’est la fraternité, qui nous enjoint de tendre la main. C’est l’alliée du respect des lois.
« La Nation assure à l’individu et à la famille les conditions (…)
—> Lire l’intervention de Alexandre Basquin

La Corse mérite son CHU (le Pas-de-Calais et Le Havre aussi)
Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
À Marseille et dans les Bouches-du-Rhône, de nombreux Corses sont installés pour travailler tout en conservant un lien particulier avec leur île. Je salue les associations qui, à l’instar de Kallisté, promeuvent la culture corse dans notre département.
Le développement de la Corse est entravé (…)
—> Lire l’intervention de Jérémy Bacchi

Les autres interventions

Lois :
« Un texte qui ne renforce ni la représentation citoyenne ni la légitimité démocratique
Justice et police – Renforcement de la chaîne pénale criminelle et diverses dispositions de modernisation du corps judiciaire – par Ian Brossat – 12 févr. 2026

Les courriers officiels :
PPE 3 : un mépris démocratique qui condamne la France à l’immobilisme énergétique
Energie – Programmation pluriannuelle de l’énergie – par Fabien Gay – 12 févr. 2026

Les courriers officiels :
Narges Mohammadi et les autres prisonniers d’opinion doivent être libérés
International – Aggravation dramatique de la situation des droits humains en Iran – par Marianne Margaté – 12 févr. 2026

Affaires culturelles :
« Savoir en danger »
Éducation et recherche – Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs – par Pierre Ouzoulias – 12 févr. 2026

Les questions orales :
Des millions de vies suspendues aux délais administratifs
Droits de l’homme – Question orale au Gouvernement – par Pascal Savoldelli – 11 févr. 2026

Les questions orales :
5G : le maire doit-il vraiment ne rien pouvoir faire ?
Culture et médias – Question orale au Gouvernement – par Cathy Apourceau-Poly – 11 févr. 2026

Les questions écrites :
Cette décision ne peut qu’aggraver la fracture territoriale et sociale déjà existante
Transport – Suppression des automates de ventes grandes lignes sur les lignes D et R – par Marianne Margaté – 11 févr. 2026

Les questions écrites :
Manque de vétérinaires en milieu rural
Agriculture et pêche – par Marie-Claude Varaillas – 10 févr. 2026

Les questions écrites :
Hausse des tarifs postaux appliqués à la presse
Culture et médias – par Marie-Claude Varaillas – 10 févr. 2026

Les questions écrites :
Il est insupportable de continuer à faire de la solidarité une variable d’ajustement budgétaire
Solidarité – Augmentation de la pauvreté en Seine-et-Marne – par Marianne Margaté – 6 févr. 2026