Lettre d’information du groupe CRCE.K au Sénat (n° du 15 octobre 2026)

« Aucune grenade assourdissante ne pourra étouffer le tumulte d’une jeunesse privée d’espérance »
Question d’actualité au Gouvernement
Le sang des guerres, la sueur des canicules et les larmes de Parcoursup, voilà l’avenir destiné à notre jeunesse.
Aucune violence n’est acceptable, d’où qu’elle vienne. Mais aucune grenade assourdissante ne pourra étouffer le tumulte d’une jeunesse privée d’espérance.
Ces lycéens, que l’on (…)
—> Lire l’intervention de Pierre Ouzoulias

« Nous, sénatrices et sénateurs du groupe CRCE-K… »
Élections sénatoriales : Déclaration politique des groupes 2026-2029
Depuis des décennies, la France traverse une crise économique, sociale, écologique et démocratique profonde qui ne cesse de s’aggraver.
Aux promesses non tenues et aux espoirs déçus se sont en effet succédés ces dernières années des choix politiques néfastes et agressifs, contraires aux (…)
—> Lire l’intervention

Face à l’extrême droite, nous appelons les sénatrices et les sénateurs à ne rien céder
Communiqué de presse des 3 groupes de gauche au Sénat
Les trois groupes de gauche et écologiste au Sénat appellent à combattre le nouveau groupe d’extrême droite désormais constitué « sur le fond comme sur la forme, dans le débat d’idées comme dans l’organisation de nos travaux ».
—> Lire l’intervention

Finances des communes rurales : desserrer l’étau !
Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales
Voilà deux ans et demi, en première lecture, nous alertions sur la dégradation des finances publiques locales et la situation des communes.
Peu de temps auparavant, le groupe CRCE-K demandait une exonération totale de participation financière pour les communes rurales désireuses de rénover (…)
—> Lire l’intervention de Marie-Claude Varaillas

Prescription pénale : attention aux réponses législatives de circonstance
Proposition de loi réformant la prescription de l’action publique en matière criminelle et actualisant la notion d’obstacle insurmontable
Ce texte réforme l’action publique en matière criminelle en actualisant la notion d’obstacle insurmontable.
Le revirement du rapporteur pour sauver ce texte montre combien la version initiale n’était pas juridiquement cohérente. Elle aurait conduit à créer une imprescriptibilité de fait en (…)
—> Lire l’intervention de Cécile Cukierman

Radio : la transition numérique ne doit laisser personne sur le bord de la route
Proposition de loi relative à la modernisation de la radio
À l’heure où l’information circule de plus en plus par les plateformes numériques, où les algorithmes déterminent ce que nous voyons ou entendons, ne sous-estimons pas l’importance de la radio, média gratuit, accessible à toutes et tous. Elle accompagne près de 40 millions d’auditeurs en France. (…)
—> Lire l’intervention de Jérémy Bacchi

Médecine nucléaire : l’espoir thérapeutique ne doit pas être un privilège
Proposition de loi visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie
Selon Santé publique France, le nombre de nouveaux cas de cancer a doublé entre 1990 et 2024. Nos pensées vont aux personnes touchées. Nous avons toutes et tous dans notre entourage un frère ou une soeur, un ami ou un parent concerné.
La RIV fait ses preuves depuis plusieurs années. C’est une (…)
—> Lire l’intervention de Cathy Pourceau-Poly

Pénuries de médicaments : moins de contraintes pour l’industrie, moins de garanties pour les patients
Proposition de loi révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments
Dans le texte initial, la dérogation était prévue sur simple notification, sans justification ; la commission a encadré le dispositif, mais nous ne pouvons nous en satisfaire.
Les ruptures d’approvisionnement entraînent des pertes de chances pour les patients. Ainsi de la nitrendipine, (…)
—> Lire l’intervention de Céline Brulin

De la désindustrialisation à l’extrême droite : l’Europe doit changer de cap
Débat préalable au Conseil européen des 15 et 16 octobre 2026
Le 6 septembre dernier, l’AfD a obtenu 44 % des voix dans le Landtag de Saxe-Anhalt. Ce parti occupe la première place des intentions de vote pour les élections fédérales, très loin devant les partis traditionnels.
Cela doit nous alerter, tant son programme politique radical est antithétique (…)
—> Lire l’intervention de Pierre Ouzoulias

Pas de raccourci numérique face au manque de moyens humains
Proposition de loi visant à dématérialiser l’état civil des bénéficiaires de la protection internationale
Obtenir un acte de naissance, de mariage ou autre, n’est jamais une simple formalité administrative. Pour ceux qui ont dû fuir leur pays, ces documents sont indispensables ; ils constituent une première étape pour retrouver la stabilité.
Or leur délai de reconstitution par l’Ofpra peut (…)
—> Lire l’intervention de Marianne Margaté

Les autres interventions

Les questions écrites :
Il faut confirmer la légitimité des organisations historiques validées par l’État
Institutions, élus et collectivités – Application restrictive de la réforme de la fiscalité énergétique du 1e janvier 2023 – par Marianne Margaté – 14 oct. 2026

Les questions écrites :
Remédier aux dérives documentées du système d’alternance
Éducation et recherche – Difficultés croissantes des jeunes à trouver une alternance – par Marianne Margaté – 14 oct. 2026

Les questions écrites :
L’humanité a besoin de transformer les épées en charrues pas de transformer les trains en chars
Industrie – Cession par Alstom de son site de Kassel (Allemagne) – par Marianne Margaté – 9 oct. 2026

Les questions écrites :
Contrecarrer une censure économique de fait
Culture et médias – Conditions d’envoi de publications de presse vers les États-Unis – par Marianne Margaté – 9 oct. 2026

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